Salut,

Me voilà avec ma toutes premières questions.

Mais qui me semble essentiel.

J'ai peut être mal chercher mais je n'est rien trouver sur la législation des rongeurs ?

Quelqu'un aurait il des infos complète à ce sujet ,

d'avance merci

tiens va voir ça , c'est peu etre ça que tu cherche

http://www.rongeurs.net/General/legislation.php

Je venait juste de le trouver

Sans vouloir faire mon râleur d'entrer de jeu.

Je pense que pour l'image du forum et celle des ces administrateurs il serait bon de faire un topo d la réglementation en vigueur.

Je trouve même que c'est la première chose a mettre avant quoi que ce soit.
Enfin ça n'engage que moi

ha mais je sais pas moi, tu pose une question, je cherche sur google et te donne le lien donc aprés ça j'en sais rien

T'inquiete ce n'est pas une attaque d'ailleurs j'ai oublier de te remercié honte à moi.

Je n'attaque personne simple petite suggestion

ha ok

J'ai rien comprit mais bon

lool ninii17

Franchement je trouve qu il n y a pas grand chose à savoir. Le rat est considéré comme un animal domestique, on soit s en occuper correctement et ne pas le maltraiter et si on veut en vendre il faut etre capa.

j'esperai trouver dans ce lien une reponse a la question qui me trotte dans la tete: y a t'il une limite dans le nombre d'animaux detenu dans un foyer.
j'ai eu recament une menace de resiliation du bail a cause du nombre d'animaux que j'ai.
j'ai fait des recherche aupres de la DSV et d'apres eux en rongeur il n'y a pas de nombre deffini et quand le monsieur de l'agence immobiliere a telephoner a la DSV ils lui auraient dit que plus de 8 animaux de la meme espece etai considerer comme un elevage (meme si aucune repro) et que c'etai donc interdi dans un logement familiale. quelqu'un connait il un texte de loi qui parle de cette reglementation?
moi je suis quasi sur que c'est une grosse connerie ce chiffre 8 parce que sinon on est BEAUCOUP a etre hors la loie. 8 chiens encor c'est beaucoup mais par exemple 8 souris c'est rien.

Et ben, celui qui a un grand aquarium est mal barré

remouline a raison si ta pas le droit d'avoir des rongeurs chez toi ben dit donc, du moment qu'il n'y a pas de dégradation de l'appartement qu'est ce qu'il en a a faire le proprio

Au fait, un particulier peut posséder jusqu'à 9 chiens donc déjà le chiffre 8 je sais pas d'où il sort. Je pense que les rats c'est au moins autant mais pas moins, ce serait bizarre !

Je vais me renseigner dans mon labo ...

en tout cas je trouve stupide de considerer un elevage si il n'y a pas de repro.
et 8 ca correspond a rien. et puis elle l(a femme de l'agence) m'a raconter un de ses truc genre si un mec va ramasser des mures dans la foret il se pique et sa s'infecte et il m'achete un rat et ben il pourai porter plainte contre l'agence immo en disan que c'est a cause du rat qu'il est malade et que l'agence en est responsable.

ben attend je vais regarder dans mon bouquin que le véto m'avais donner sur les lois

Dans la législation, c'est juste écrit qu'à partir d'un certain nombre de rat, il faut un certificat de capacité mais aucun nombre n'est donné.
Il y a juste des conditions de vie de détaillée et l'élevage ne se fait pas en fonction du nombre de rat mais du nombre de portée par année ... si j'ai bien tout compris et tout retenu, voilà ce que m'a dit l'avocate du labo

Bref, tu as parfaitement le droit tant que tu ne fait pas de dégats et que ça ne gène pas tes voisins (bruit, odeur ...)
Donc bon, les ratous ça n'aboient pas toute la journée, ça ne sent pas assez mauvais pour ameuter tout le quartier alors si rien n'est écrit dans ton contrat de location, laisse dire ce qu'il veut, il ne peut rien faire !

fleur2lys a écrit:

remouline a raison si ta pas le droit d'avoir des rongeurs chez toi ben dit donc, du moment qu'il n'y a pas de dégradation de l'appartement qu'est ce qu'il en a a faire le proprio

c'est pour le principe pour les vieux le rat c'est pas bien et ils en veulent pas chez eux et quand tu voi la marge que se fait une agence en changeant de locataire ils auraient eu interet a nous faire partir.

[quote="remouline"]Dans la législation, c'est juste écrit qu'à partir d'un certain nombre de rat, il faut un certificat de capacité mais aucun nombre n'est donné.

le certificat je l'ai alors tout va bien.

bon j'ai trouver pour les animaux aquatique j'avance deja mdrr

La réglementation pour la détention de NAC
En France, un certificat de capacité est obligatoire pour la vente mais également, dans certains cas,
pour la détention de ces animaux non domestiques.
Un arrêté est sorti pour définir les quantités et types d’espèces qui peuvent être détenues par les
particuliers. Il détermine également les espèces que peuvent vendre les animaleries.
Il y est notamment précisé les espèces pour lesquelles le certificat de capacité est obligatoire, dés le
premier spécimen.
La liste est longue et vous pouvez la consulter sur le site de Legifrance

tu as pas un lien?

angelike non jai pas de lien par contre regarde dans les droit immobilier avec les rongeurs

sinon tu a ce lien http://www.associationstephanelamart.com/index.php?page=juridique&n=20

http://forum.srfa.info/index.php?showtopic=68964&hl=legislation

en suisse

http://forum.srfa.info/index.php?showtopic=57970&hl=legislation

certif et régularisation


Donc oui et non y'a pas obligation de passer un certif ou d'etre déclarer pour avoir des rats/faire des portées, tout est une question de quantité et de bon vouloir de la DSv du département

Canopée a écrit:

Franchement je trouve qu il n y a pas grand chose à savoir. Le rat est considéré comme un animal domestique, on soit s en occuper correctement et ne pas le maltraiter et si on veut en vendre il faut etre capa.

Nul n'est censé ignoré la loi.

Etant que modo tu est autant responsable de ce forum que l'admin.

Par consequent tu devrait je te dit ça très gentillement mettre les texes de loi concernant les rongeur.

D'une part ça ferait serieux de la part d'un forum et de l'autre ça permettrai d'informer les memebres la preuve regarde le debat à commencer.