Justement la loi ne dit quasiment rien.

Concernant les logements normalement tu en as autant que tu veux, il ne faut juste pas que ton appart ou maison puisse etre considéré comme insalubre. Donc bon c est à l appréciation d'un inspecteur.

Après il y a des spécificités par département, pour les connaitre il faut s adresser directement à la dsv

angelike a écrit:

j'esperai trouver dans ce lien une reponse a la question qui me trotte dans la tete: y a t'il une limite dans le nombre d'animaux detenu dans un foyer.
j'ai eu recament une menace de resiliation du bail a cause du nombre d'animaux que j'ai.
j'ai fait des recherche aupres de la DSV et d'apres eux en rongeur il n'y a pas de nombre deffini et quand le monsieur de l'agence immobiliere a telephoner a la DSV ils lui auraient dit que plus de 8 animaux de la meme espece etai considerer comme un elevage (meme si aucune repro) et que c'etai donc interdi dans un logement familiale. quelqu'un connait il un texte de loi qui parle de cette reglementation?
moi je suis quasi sur que c'est une grosse connerie ce chiffre 8 parce que sinon on est BEAUCOUP a etre hors la loie. 8 chiens encor c'est beaucoup mais par exemple 8 souris c'est rien.

Le texte de loi je ne le connais pas par coeur mais je vois de quoi tu parles ... En effet c'est juste valable pour les chiens !!! A partir de 9 chiens c'est considéré comme élevage donc proscrit en appart.... Mais avec des souris ou des rats tu n'es pas censé risquer quoi que ce soit!!!! les bailleurs qu'ils me font marrer des fois.... Te laisse pas faire ils peuvent pas te résilier un bail à cause d'un nombre de rats supérieur à 8!!!! hihihihi Tu peux y rester dans ton appart

[quote="Canopée"]Justement la loi ne dit quasiment rien.

Concernant les logements normalement tu en as autant que tu veux, il ne faut juste pas que ton appart ou maison puisse etre considéré comme insalubre. Donc bon c est à l appréciation d'un inspecteur.

pour la personne de l'agence plus de deux animaux de compagnie c'est invivable et deja avec 2 cobays elle trouvai ca insalubre alors quand elle a vu les rats... je vous laisse immaginer.

Après il y a des spécificités par département, pour les connaitre il faut s adresser directement à la dsv

le probleme c'est que meme la DSV n'arrive pas a repondre a ces questions.

Ils peuvent pas te jeter dehors pour la raison de tes animaux c'est certain... Demande à l'ADIL de ton département tu verras

ben au debut elle nous avai dit qu'il y avai eu des plaintes de voisinage donc on c'est vachement inquieter et apres verification il n'y en a eu aucune donc on a laisser courir. maintenant on est tranquil jusqu'a juin prochain (la visite annuelle) mais j'y pense toujours un peut.
et pour l'ADIL je les ai contacter et le monsieur pour pas me faire peur lol m'a raconter une expulsion pour 2 canaris un chien un chat et des poissons rouge.

Citation :

le probleme c'est que meme la DSV n'arrive pas a repondre a ces questions.

Quand on entend ca ca fait peur...

Peut etre essaye d appeler plusieurs fois, en fonction des personnes sur lesquelles tu tombes certaines seront peut etre plus renseignées que d autres.

Sinon peut etre qu'un véto ou la dass pourrait te renseigner. Ou bien encore un avocat.

un veto j'ai essayer et elle savai juste le chiffre 9 pour les chiens.
la DASS j'ai pas essayer, et la DSV j'ai apeler plusieurs fois on m'a fait le coup restez en ligne je vous passe quelqu'un... bip bip bip .....
et ensuite j'ai eu plusieures personnes differantes et pas une seule a su me repondre.

angelike a écrit:

ben au debut elle nous avai dit qu'il y avai eu des plaintes de voisinage donc on c'est vachement inquieter et apres verification il n'y en a eu aucune donc on a laisser courir. maintenant on est tranquil jusqu'a juin prochain (la visite annuelle) mais j'y pense toujours un peut.
et pour l'ADIL je les ai contacter et le monsieur pour pas me faire peur lol m'a raconter une expulsion pour 2 canaris un chien un chat et des poissons rouge.

C'est quasi impossible !!! Je pense que c'est une erreur car avec les animos z'ont pas le droit de te jeter comme ça... Si le gars avec ses canaries s'est fait jeter c'est qu'il y avait très certainement un autre problème...

Eh bah moi alors je jicle aussi sinon avec mes 3 chiens, mes 4 chats, mes 4 chinchillas et mes ............50 ratoux!!!!!!!!!!